TOL-DUOMAT
Présentation de la marque TOL-DUOMAT
Déposée le 13 mai 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CROMOLOGY SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TOL-DUOMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-25 du 20 juin 2008.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOL-DUOMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3574697.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOL-DUOMAT arrivera à expiration en date du 13 mai 2028.
CROMOLOGY SERVICES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-42
Publication - Publication le 20 juin 2008 au BOPI 2008-25
Inscription le 15 juillet 2010 - Concession de licence n°527484 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-15
Inscription le 19 novembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°658178 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-19
Renouvellement sans limitation le 2 mars 2018 n°2674348 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-03-02