STIC
Présentation de la marque STIC
Déposée le 4 novembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CROMOLOGY SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque STIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378008.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque STIC arrivera à expiration en date du 4 novembre 2026.
CROMOLOGY SERVICES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15
Inscription le 12 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°210038 - Publication au BOPI 1996-12-12
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2006 n°2077985 - Publication au BOPI 2006-10-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-12
Renouvellement avec limitation le 5 octobre 2006 n°2324676 - Publication au BOPI 2006-10-05
Inscription le 18 mai 2006 - Gage radié n°434106 - Publication au BOPI 2006-05-18
Inscription le 19 décembre 2003 - Gage constitué n°384019 - Publication au BOPI 2003-12-19
Inscription le 17 avril 2001 - Gage constitué n°321338 - Publication au BOPI 2001-04-17
Inscription le 16 février 2005 - Gage constitué n°407858 - Publication au BOPI 2005-02-16
Inscription le 10 avril 2006 - Changement de dénomination n°431625 - Publication au BOPI 2006-04-10
Inscription le 18 mai 2006 - Gage radié n°434105 - Publication au BOPI 2006-05-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-25
Inscription le 15 juillet 2010 - Concession de licence n°527484 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-15
Inscription le 19 novembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°658178 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-19
Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2016 n°2624742 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-07-27