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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CROMOLOGY SERVICES
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NOVA STUC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOVA STUC
CROMOLOGY SERVICES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99807096
Date de dépôt :
04/08/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/08/2029

Présentation de la marque NOVA STUC

Déposée le 4 août 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CROMOLOGY SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOVA STUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-38 du 17 septembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CROMOLOGY SERVICES domicilié(e) 71 boulevard du Général Leclerc - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 028 294 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PETRIGH Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque NOVA STUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99807096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOVA STUC arrivera à expiration en date du 4 août 2029.

CROMOLOGY SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : SOLIROC , SOLIDOX , MURAPID , RAVALEX , TIMBERWOOD , STIC , T , HYDRAMAT , TERRES D'ITALIE , EOLE


CROMOLOGY SERVICES, Société par Actions Simplifiée - 71 boulevard du Général Leclerc - 92110 - CLICHY - France - SIREN 592028294


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PETRIGH Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-01

Inscription le 17 avril 2001 - Gage constitué n°321338 - Publication au BOPI 2001-04-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19

Inscription le 10 avril 2006 - Changement de dénomination n°431625 - Publication au BOPI 2006-04-10

Inscription le 3 décembre 2002 - Changement de nature juridique n°360521 - Publication au BOPI 2002-12-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-03

Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2009 n°2401972 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-03-20

Inscription le 15 juillet 2010 - Concession de licence n°527484 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-15

Inscription le 19 novembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°658178 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-19

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2019 n°2717942 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-13

Couleurs, vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; peintures (non isolantes) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.