ISOVEC
Présentation de la marque ISOVEC
Déposée le 7 février 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CROMOLOGY SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « ISOVEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ISOVEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1344219.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ISOVEC arrivera à expiration en date du 7 février 2026.
CROMOLOGY SERVICES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-32
Renouvellement sans limitation n°2060868 - Publication au BOPI 1996-09
Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2005 n°2304093 - Publication au BOPI 2005-12-29
Inscription le 8 mars 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°198803 - Publication au BOPI 1996-03-08
Inscription le 21 décembre 2005 - Changement de dénomination n°424896 - Publication au BOPI 2005-12-21
Inscription le 8 mars 1996 - Changement de dénomination n°198804 - Publication au BOPI 1996-03-08
Inscription le 13 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322549 - Publication au BOPI 2001-04-13
Inscription le 24 juillet 2001 - Changement de nature juridique n°327422 - Publication au BOPI 2001-07-24
Inscription le 7 mai 2001 - Gage constitué n°328538 - Publication au BOPI 2001-05-07
Inscription le 19 novembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°658178 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-19
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2016 n°2608575 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-01-29