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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CROMOLOGY SERVICES
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DECOSSOL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DECOSSOL
CROMOLOGY SERVICES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1554972
Date de dépôt :
17/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/11/2028

Présentation de la marque DECOSSOL

Déposée le 17 novembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CROMOLOGY SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECOSSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CROMOLOGY SERVICES domicilié(e) 71 boulevard du Général Leclerc - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 028 294 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PETRIGH Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DECOSSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1554972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DECOSSOL arrivera à expiration en date du 17 novembre 2028.

CROMOLOGY SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : SOLIROC , SOLIDOX , MURAPID , RAVALEX , TIMBERWOOD , STIC , T , HYDRAMAT , TERRES D'ITALIE , EOLE


CROMOLOGY SERVICES, Société par Actions Simplifiée - 71 boulevard du Général Leclerc - 92110 - CLICHY - France - SIREN 592028294


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PETRIGH Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Renouvellement sans limitation le 1 août 2008 n°2381077 - Publication au BOPI 2008-08-01

Renouvellement sans limitation n°2129554 - Publication au BOPI 1998-50

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

Inscription le 25 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350900 - Publication au BOPI 2002-07-25

Inscription le 30 avril 2003 - Gage constitué n°370022 - Publication au BOPI 2003-04-30

Inscription le 6 octobre 2005 - Changement de dénomination n°419752 - Publication au BOPI 2005-10-06

Inscription le 13 octobre 1998 - Changement d'adresse n°264503 - Publication au BOPI 1998-10-13

Inscription le 19 novembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°658178 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-19

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2018 n°2692383 - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-09-10

Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à revêtir les murs, les planchers, les plafonds; tentures (excepté en tissus), papiers peints, revêtements de planchers isolants contre la chaleur et le son