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Marques déposées par CROIZY veuve DAIGNAS Anne
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STUCCO-JET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STUCCO-JET
CROIZY veuve DAIGNAS Anne, Marie, Yvonne

Numéro de dépôt :
1481884
Date de dépôt :
05/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/08/1998
STUCCO-JET de CROIZY veuve DAIGNAS Anne

Présentation de la marque STUCCO-JET

Déposée le 5 août 1988 par CROIZY veuve DAIGNAS Anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STUCCO-JET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CROIZY veuve DAIGNAS Anne, Marie, Yvonne, domicilié(e) Villa La Perle, 11, boulevard Edouard, VII NICE (Alpes-Maritimes). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY. - France.

La marque STUCCO-JET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1481884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STUCCO-JET est expirée depuis le 5 août 1998.


CROIZY veuve DAIGNAS Anne, Marie, Yvonne - Villa La Perle, 11, boulevard Edouard, VII NICE (Alpes-Maritimes). - France


Cabinet BARNAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03

Inscription le 17 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242918 - Publication au BOPI 1997-09-17

Inscription le 27 août 1996 - Transmission totale de propriété n°205312 - Publication au BOPI 1996-08-27

Machines et machines-outils et notamment toutes machines à crépir (c'est-à-dire toutes machines permettant d'obtenir mécaniquement le crépissage des murailles par un jet de mortier ou autres substances analogues), pièces de rechange et accessoires, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles, couveuses pour les oeufs, leurs pièces détachées.