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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CROIZET
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CROIZET
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CROIZET
CROIZET, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4320418
Date de dépôt :
07/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2026
CROIZET de CROIZET

Présentation de la marque CROIZET

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CROIZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CROIZET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CROIZET domicilié(e) - 16720 - SAINT-MEME-LES-CARRIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 420 147 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme. Christine BOYER CHAMMARD domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque CROIZET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROIZET arrivera à expiration en date du 7 décembre 2026.

CROIZET a également déposé les autres marques suivantes : CROIZET , Black Legend , COGNAC CROIZET TATTOO , BONAPARTE , B. Léon CROIZET , (Marque figurative) , LEON CROIZET , CROIZET , COGNAC CARRIERE


CROIZET, société par actions simplifiée - 16720 - SAINT-MEME-LES-CARRIERES - France - SIREN 905420147


SODEMA CONSEILS, S.A., Mme. Christine BOYER CHAMMARD - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).