Marque enregistrée - Marque en vigueur

COGNAC CROIZET TATTOO
CROIZET

Numéro de dépôt :
4593412
Date de dépôt :
24/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2029
COGNAC CROIZET TATTOO de CROIZET

Présentation de la marque COGNAC CROIZET TATTOO

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2019 par CROIZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COGNAC CROIZET TATTOO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-46 du 15 novembre 2019.

Le déposant est CROIZET domicilié(e) 9 rue du Dorland - 16720 - SAINT-MEME-LES-CARRIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A., Madame Christine BOYER CHAMMARD domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque COGNAC CROIZET TATTOO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4593412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COGNAC CROIZET TATTOO arrivera à expiration en date du 24 octobre 2029.

CROIZET a également déposé les autres marques suivantes : CROIZET , Black Legend , BONAPARTE , CROIZET , LEON CROIZET , CROIZET , COGNAC CARRIERE


CROIZET - 9 rue du Dorland - 16720 - SAINT-MEME-LES-CARRIERES - France


SODEMA CONSEILS S.A., Madame Christine BOYER CHAMMARD - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Inscription le 28 février 2020 - Retrait partiel n°781354 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-02-28

Eaux de vie bénéficiant des appellations d'origine contrôlée "Cognac" ou "Eau-de-vie de Cognac" ou "Eau-de-vie des Charentes" et "Esprit de Cognac" ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.