Marque enregistrée - Marque en vigueur

COGNAC CARRIERE
CROIZET

Numéro de dépôt :
4626289
Date de dépôt :
21/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2030
COGNAC CARRIERE de CROIZET

Présentation de la marque COGNAC CARRIERE

Déposée par voie électronique le 21 février 2020 par CROIZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COGNAC CARRIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-11 du 13 mars 2020.

Le déposant est CROIZET domicilié(e) 9 rue du Dorland - 16720 - SAINT-MEME-LES-CARRIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A., Madame Christine BOYER CHAMMARD domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque COGNAC CARRIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4626289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COGNAC CARRIERE arrivera à expiration en date du 21 février 2030.

CROIZET a également déposé les autres marques suivantes : CROIZET , Black Legend , COGNAC CROIZET TATTOO , BONAPARTE , CROIZET , LEON CROIZET , CROIZET


CROIZET - 9 rue du Dorland - 16720 - SAINT-MEME-LES-CARRIERES - France


SODEMA CONSEILS S.A., Madame Christine BOYER CHAMMARD - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Eaux de vie bénéficiant des appellations d`origine contrôlée "Cognac" ou "Eau-de-vie de Cognac" ou "Eau-de-vie des Charentes" et "Esprit de Cognac" ; tous ces produits étant d`origine française ou fabriqués en France.