BONAPARTE

CROIZET, société par actions simplifiée

Présentation de la marque BONAPARTE

Déposée par voie électronique le 23 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CROIZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BONAPARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CROIZET domicilié(e) - 16720 - SAINT-MEME-LES-CARRIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 420 147 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme. Christine BOYER CHAMMARD domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque BONAPARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONAPARTE arrivera à expiration en date du 23 décembre 2026.

CROIZET a également déposé les autres marques suivantes : CROIZET , Black Legend , COGNAC CROIZET TATTOO , B. Léon CROIZET , (Marque figurative) , CROIZET , LEON CROIZET , CROIZET , COGNAC CARRIERE