Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pierre CROIZET
M. Croizet Léopold

Numéro de dépôt :
4137403
Date de dépôt :
27/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/11/2024
Pierre CROIZET de Croizet Léopold

Présentation de la marque Pierre CROIZET

Déposée le 27 novembre 2014 par monsieur Croizet Léopold auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Pierre CROIZET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est monsieur Croizet Léopold domicilié(e) 30 rue d'Angoulême - 16200 - TRIAC-LAUTRAIT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Croizet Léopold domicilié(e) 30 rue d'angoulême - 16200 - TRIAC-LAUTRAIT - France.

La marque Pierre CROIZET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4137403.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pierre CROIZET arrivera à expiration en date du 27 novembre 2024.


M. Croizet Léopold - 30 rue d'Angoulême - 16200 - TRIAC-LAUTRAIT - France


M. Croizet Léopold - 30 rue d'angoulême - 16200 - TRIAC-LAUTRAIT - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Inscription le 8 septembre 2016 - Rejet partiel n°679351 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-08

Bières ; boissons à base de fruits et jus de fruits ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; prêt de livres ; services de photographie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.