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Marques déposées par CROIZET Jean-Marc
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DOMAINE de MAILLARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE de MAILLARD
CROIZET Jean-Marc

Numéro de dépôt :
97661050
Date de dépôt :
23/01/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/01/2007

Présentation de la marque DOMAINE de MAILLARD

Déposée le 23 janvier 1997 par CROIZET Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE de MAILLARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-10 du 7 mars 1997.

Le déposant est CROIZET Jean-Marc, domicilié(e) DOMAINE de MAILLARD, 33490 St André du Bois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CROIZET Jean-Marc - France.

La marque DOMAINE de MAILLARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97661050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE de MAILLARD est expirée depuis le 23 janvier 2007.


CROIZET Jean-Marc - DOMAINE de MAILLARD, 33490 St André du Bois - France


CROIZET Jean-Marc - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-28

Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE de MAILLARD