Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ST-ROYAL
CROIZET EYMARD & CIE, société anonyme

Numéro de dépôt :
99788105
Date de dépôt :
22/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/04/2009

Présentation de la marque ST-ROYAL

Déposée le 22 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) CROIZET EYMARD & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ST-ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CROIZET EYMARD & CIE domicilié(e) 16200 SAINT-MEME-LES-CARRIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque ST-ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ST-ROYAL est expirée depuis le 22 avril 2009.

CROIZET EYMARD & CIE a également déposé les autres marques suivantes : CH BELLERON CIE BRANDY , CARRIERE , CHATEAU FLAVILLE , L. FLORENTS , J. MATTE C , BAUCOEUR , BL CROIZET , B.L. CROIZET , STOLITSA , LOURSON N NAPOLEON


CROIZET EYMARD & CIE, société anonyme - 16200 SAINT-MEME-LES-CARRIERES - France


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.