Marque enregistrée - Marque en non vigueur
N CARVEL
Numéro de dépôt :
1053969
Date de dépôt :
05/06/1978
Lieu de dépôt :
COGNAC
Présentation de la marque N CARVEL
Déposée le 5 juin 1978 par CROIZET EYMARD & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « N CARVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque N CARVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1053969.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque N CARVEL est expirée depuis le 5 juin 1988.
CROIZET EYMARD & Cie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-002