Marque expirée - Marque en non vigueur

MOULAVIN BRANDY NAPOLEON
CROIZET EYMARD & CIE société anonyme

Numéro de dépôt :
1359722
Date de dépôt :
20/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/2016
MOULAVIN BRANDY NAPOLEON de CROIZET EYMARD & CIE

Présentation de la marque MOULAVIN BRANDY NAPOLEON

Déposée le 20 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) CROIZET EYMARD & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOULAVIN BRANDY NAPOLEON »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CROIZET EYMARD & CIE domicilié(e) 16720 SAINT-MEME-LES-CARRIERES (dossier no 2308136) - 16720 - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 420 147 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2308136) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOULAVIN BRANDY NAPOLEON est expirée depuis le 20 juin 2016.

CROIZET EYMARD & CIE a également déposé les autres marques suivantes : CH BELLERON CIE BRANDY , CARRIERE , CHATEAU FLAVILLE , L. FLORENTS , J. MATTE C , BAUCOEUR , ST-ROYAL , BL CROIZET , B.L. CROIZET , STOLITSA


CROIZET EYMARD & CIE société anonyme - 16720 SAINT-MEME-LES-CARRIERES (dossier no 2308136) - 16720 - France - SIREN 905420147


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2308136) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 16 février 2006 n°2308136 - Publication au BOPI 2006-02-16

Renouvellement sans limitation n°2066502 - Publication au BOPI 1996-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48

Inscription le 8 février 2010 - Changement de dénomination n°515468 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-08

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