Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE FLAVILLE
CROIZET EYMARD & Cie, société anonyme

Numéro de dépôt :
1577121
Date de dépôt :
23/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/02/2010

Présentation de la marque CHATEAU DE FLAVILLE

Déposée le 23 février 1990 par la Société Anonyme (SA) CROIZET EYMARD & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DE FLAVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CROIZET EYMARD & Cie domicilié(e) 16200 SAINT-MEME-LES-CARRIERES (dossier no 2154515) - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 420 147 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2154515) - France.

La marque CHATEAU DE FLAVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1577121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE FLAVILLE est expirée depuis le 23 février 2010.

CROIZET EYMARD & Cie a également déposé les autres marques suivantes : CH BELLERON CIE BRANDY , CARRIERE , CHATEAU FLAVILLE , L. FLORENTS , J. MATTE C , BAUCOEUR , ST-ROYAL , BL CROIZET , B.L. CROIZET , STOLITSA


CROIZET EYMARD & Cie, société anonyme - 16200 SAINT-MEME-LES-CARRIERES (dossier no 2154515) - France - SIREN 905420147


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2154515) - France


Renouvellement sans limitation le 7 octobre 1999 n°2154515 - Publication au BOPI 1999-10-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

Vins et eaux-de-vie d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée Château de Flaville, liqueurs, spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie)