Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Ch. BELLERON & Cie BRANDY
CROIZET-EYMARD & Cie, société anonyme

Numéro de dépôt :
1380284
Date de dépôt :
18/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/11/2006

Présentation de la marque Ch. BELLERON & Cie BRANDY

Déposée le 18 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) CROIZET-EYMARD & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Ch. BELLERON & Cie BRANDY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CROIZET-EYMARD & Cie domicilié(e) 16720 SAINT-MEME-LES-CARRIERES (dossier no 2069717) - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 420 147 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2069717) - France.

La marque Ch. BELLERON & Cie BRANDY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Ch. BELLERON & Cie BRANDY est expirée depuis le 18 novembre 2006.

CROIZET-EYMARD & Cie a également déposé les autres marques suivantes : CH BELLERON CIE BRANDY , CARRIERE , CHATEAU FLAVILLE , L. FLORENTS , J. MATTE C , BAUCOEUR , ST-ROYAL , BL CROIZET , B.L. CROIZET , STOLITSA


CROIZET-EYMARD & Cie, société anonyme - 16720 SAINT-MEME-LES-CARRIERES (dossier no 2069717) - France - SIREN 905420147


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2069717) - France


Renouvellement sans limitation le 31 mai 1996 n°2069717 - Publication au BOPI 1996-05-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17

Brandy.