Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Programme MALIN pour bien grandir
Croix-Rouge Française, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3854184
Date de dépôt :
23/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2021
Programme MALIN pour bien grandir de Croix-Rouge Française

Présentation de la marque Programme MALIN pour bien grandir

Déposée le 23 août 2011 par l'association loi 1901 Croix-Rouge Française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Programme MALIN pour bien grandir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Croix-Rouge Française domicilié(e) 98 rue Didot - 75694 - PARIS cedex 14 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric Baron, M. Baron Eric domicilié(e) 44 rue Blanche - 75009 - PARIS - France.

La marque Programme MALIN pour bien grandir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854184.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Programme MALIN pour bien grandir est expirée depuis le 23 août 2021.

Croix-Rouge Française a également déposé les autres marques suivantes : LA NOUVELLE REVUE DE L'INFIRMERIE , SAUVER UNE VIE, CA S'APPREND. , HANDEWAY , EVE ET DAPHNEE PARIS , WEB-BENEVOLE + , H , H , Le festival Tous engagés, le grand évènement de l'innovation sociale , ESPACE BEBE PARENTS , Tentation 1 Contre Lui


Croix-Rouge Française, Association loi 1901 - 98 rue Didot - 75694 - PARIS cedex 14 - France


Eric Baron, M. Baron Eric - 44 rue Blanche - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Affiches, images, journaux, papier à lettres, livres, livrets, manuels, papiers, photographies, plans, publications, prospectus, reproductions graphiques, albums, autocollants [articles de papeterie], boîtes en carton ou en papier, brochures, cahiers, carnets, cartes (à l'exception des cartes à jouer), catalogues, cartons chemises pour documents, classeurs [articles de bureau], couvertures [papeterie], dessins, diagrammes, dossiers [papeterie], écriteaux en papier ou en carton, papier d'emballage, matériel d'enseignement (à l'exception des appareils), enseignes en papier ou en carton, enveloppes [papeterie], feuilles [papeterie], fiches [papeterie] ;

Collectes, collectes de fonds pour oeuvres de bienfaisance, gestion et contrôle de fonds et versements de fonds à des oeuvres de bienfaisance et services de financement ;

Organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de congrès, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de séminaires, organisation et conduite d'ateliers de formation, formation pratique (démonstration), informations en matière d'éducation, instruction, publication de textes autres que publicitaires, rédaction de textes autres que publicitaire, manifestations de collectes de fonds de bienfaisance et de manifestations parrainées à buts culturels ou éducatifs.