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Marques déposées par CROIX ROUGE FRANCAISE
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PASSEPORT SANTE . ENVIRONNEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSEPORT SANTE . ENVIRONNEMENT
CROIX ROUGE FRANCAISE

Numéro de dépôt :
93472367
Date de dépôt :
14/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2003

Présentation de la marque PASSEPORT SANTE . ENVIRONNEMENT

Déposée le 14 juin 1993 par CROIX ROUGE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSEPORT SANTE . ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-30 du 30 juillet 1993.

Le déposant est CROIX ROUGE FRANCAISE, domicilié(e) 1 PLACE HENRY DUNANT, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CROIX ROUGE FRANCAISE MONSIEUR LE PRESIDENT - France.

La marque PASSEPORT SANTE . ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472367.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSEPORT SANTE . ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 14 juin 2003.

CROIX ROUGE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : LA NOUVELLE REVUE DE L'INFIRMERIE , SAUVER UNE VIE, CA S'APPREND. , HANDEWAY , EVE ET DAPHNEE PARIS , WEB-BENEVOLE + , H , H , Le festival Tous engagés, le grand évènement de l'innovation sociale , ESPACE BEBE PARENTS , Tentation 1 Contre Lui


CROIX ROUGE FRANCAISE - 1 PLACE HENRY DUNANT, 75008 PARIS - France


CROIX ROUGE FRANCAISE MONSIEUR LE PRESIDENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-47

Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30

Carnets Education au concept de la santé globale auprès des jeunes de 6 à 15 ans Organisation et conduite de conférences, de congrès et de stage

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.