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Marques déposées par CROIX-ROUGE FRANCAISE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CROIX-ROUGE FRANCAISE

Numéro de dépôt :
96623649
Date de dépôt :
29/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2006

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 avril 1996 par CROIX-ROUGE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.

Le déposant est CROIX-ROUGE FRANCAISE , domicilié(e) 17 rue Quentin Bauchart, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623649.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 avril 2006.

CROIX-ROUGE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : LA NOUVELLE REVUE DE L'INFIRMERIE , SAUVER UNE VIE, CA S'APPREND. , HANDEWAY , EVE ET DAPHNEE PARIS , WEB-BENEVOLE + , H , H , Le festival Tous engagés, le grand évènement de l'innovation sociale , ESPACE BEBE PARENTS , Tentation 1 Contre Lui


CROIX-ROUGE FRANCAISE - 17 rue Quentin Bauchart, 75008 PARIS - France


BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-41

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

Produits de l'imprimerie; affiches, tableaux (peintures) encadrés ou non, cartes postales ; articles de papeterie; papiers d'emballage ; nappes, napperons et serviettes en papier.Articles de maroquinerie à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des ceintures et des gants; parapluies et parasols.Tissus à usage textile ; linge de maison; couvertures de lit et de table.Vêtements (habillement); foulards, chaussures, chapellerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.