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Marques déposées par l'association loi 1901 CROIX-ROUGE Francaise
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CAAN'abus
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAAN'abus
CROIX-ROUGE Francaise Association Loi 1901 Auxiliaire des pouvoirs publiques, Delegation Départementale de la Gironde

Numéro de dépôt :
3237369
Date de dépôt :
21/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
21/07/2013
CAAN\'abus de CROIX-ROUGE Francaise

Présentation de la marque CAAN'abus

Déposée le 21 juillet 2003 par l'association loi 1901 CROIX-ROUGE Francaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CAAN'abus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 CROIX-ROUGE Francaise domicilié(e) 8 rue HUSTIN,33000 Bordeaux - 33000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CROIX-ROUGE Francaise Délégation departementale de la Gironde representée par son Président Docteur Bernard Ferchaud domicilié(e) 8 rue HUSTIN,33000 Bordeaux - 33000 - France.

La marque CAAN'abus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAAN'abus est expirée depuis le 21 juillet 2013.

CROIX-ROUGE Francaise a également déposé les autres marques suivantes : LA NOUVELLE REVUE DE L'INFIRMERIE , SAUVER UNE VIE, CA S'APPREND. , HANDEWAY , EVE ET DAPHNEE PARIS , WEB-BENEVOLE + , H , H , Le festival Tous engagés, le grand évènement de l'innovation sociale , ESPACE BEBE PARENTS , Tentation 1 Contre Lui


CROIX-ROUGE Francaise Association Loi 1901 Auxiliaire des pouvoirs publiques, Delegation Départementale de la Gironde - 8 rue HUSTIN,33000 Bordeaux - 33000 - France


CROIX-ROUGE Francaise Délégation departementale de la Gironde representée par son Président Docteur Bernard Ferchaud - 8 rue HUSTIN,33000 Bordeaux - 33000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Services. Informations en matière de télécommunications, par terminaux d'ordinateurs. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Éducation, formation. Informations en matière d'éducation. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Micro-édition. Services médicaux. Soins d'hygiène pour êtres, humains. Services de santé. Assistance médicale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.