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Marques déposées par l'association loi 1901 Croix-Rouge Française
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ALTER CONDUITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTER CONDUITE
Croix-Rouge Française, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3794791
Date de dépôt :
04/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2021
ALTER CONDUITE de Croix-Rouge Française

Présentation de la marque ALTER CONDUITE

Déposée le 4 janvier 2011 par l'association loi 1901 Croix-Rouge Française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTER CONDUITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Croix-Rouge Française domicilié(e) 98 rue Didot - 75694 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Baron domicilié(e) 44 rue Blanche - 75009 - PARIS - France.

La marque ALTER CONDUITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794791.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTER CONDUITE est expirée depuis le 4 janvier 2021.

Croix-Rouge Française a également déposé les autres marques suivantes : LA NOUVELLE REVUE DE L'INFIRMERIE , SAUVER UNE VIE, CA S'APPREND. , HANDEWAY , EVE ET DAPHNEE PARIS , WEB-BENEVOLE + , H , H , Le festival Tous engagés, le grand évènement de l'innovation sociale , ESPACE BEBE PARENTS , Tentation 1 Contre Lui


Croix-Rouge Française, Association Loi 1901 - 98 rue Didot - 75694 - PARIS - France


Cabinet Baron - 44 rue Blanche - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules. ;

Affiches, images, journaux, papier à lettres, livres, livrets, manuels, papiers, photographies, plans, publications, prospectus, reproductions graphiques, albums, autocollants, boîtes en carton ou en papier, brochures, cahiers, carnets, cartes, catalogues, cartons, chemises pour documents, classeurs, couvertures papeterie, crayons, dessins, diagrammes, dossiers papeterie, écriteaux en papier ou en carton, papier d'emballage, matériel d'enseignement à l'exception des appareils, enseignes en papier ou en carton, enveloppes papeterie, fiches papeterie, formulaires graphiques (représentations) ;

Jeux ;

Organisation et conduite d'ateliers de formation, formation pratique (démonstration), organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de séminaires, organisation et conduite d'ateliers de formation, informations en matière d'éducation, instruction. ;

Soins médicaux, assistance médicale.