Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEAUREGARD
M. Croix (Paul)

Numéro de dépôt :
945110
Date de dépôt :
25/08/1972
Lieu de dépôt :
Saint-Etienne

Présentation de la marque BEAUREGARD

Déposée le 25 août 1972 par monsieur Croix (Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Saint-Etienne), la marque française « BEAUREGARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Croix (Paul domicilié(e) Bourg Argental (Loire). - France.

La marque BEAUREGARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 945110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 52 ans, la marque BEAUREGARD est expirée depuis le 25 août 1982.

Croix (Paul a également déposé les autres marques suivantes : ROSES PAUL CROIX , ROSES PAUL CROIX , EUROROSE


M. Croix (Paul) - Bourg Argental (Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-498

Rosiers sarmenteux remontant.