Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ROUGE CERISE
SCEA CROIX GRATIOT, SCEA

Numéro de dépôt :
3755050
Date de dépôt :
21/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
ROUGE CERISE de CROIX GRATIOT

Présentation de la marque ROUGE CERISE

Déposée par voie électronique le 21 juillet 2010 par CROIX GRATIOTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROUGE CERISE »

Le déposant est CROIX GRATIOTTODO domicilié(e) 1 Domaine de Ste Croix - 34530 - MONTAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 264 158 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CROIX GRATIOT domicilié(e) 1 Domaine de Ste Croix - 34530 - MONTAGNAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CROIX GRATIOT a également déposé les autres marques suivantes : DESIR BLANC , LES ZAZOUS


SCEA CROIX GRATIOT, SCEA - 1 Domaine de Ste Croix - 34530 - MONTAGNAC - France - SIREN 440264158


SCEA CROIX GRATIOT - 1 Domaine de Ste Croix - 34530 - MONTAGNAC - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Inscription le 23 mars 2017 - Rejet total n°696929 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-23

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.