Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ZAZOUS
CROIX GRATIOT, SCEA

Numéro de dépôt :
3886012
Date de dépôt :
03/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/01/2022
LES ZAZOUS de CROIX GRATIOT

Présentation de la marque LES ZAZOUS

Déposée le 3 janvier 2012 par CROIX GRATIOTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LES ZAZOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est CROIX GRATIOTTODO domicilié(e) Domaine de Ste Croix - 34530 - MONTAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 264 158 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. YVES RICOME domicilié(e) Domaine de Ste Croix - 34530 - MONTAGNAC - France.

La marque LES ZAZOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ZAZOUS est expirée depuis le 3 janvier 2022.

CROIX GRATIOT a également déposé les autres marques suivantes : ROUGE CERISE , DESIR BLANC


CROIX GRATIOT, SCEA - Domaine de Ste Croix - 34530 - MONTAGNAC - France - SIREN 440264158


M. YVES RICOME - Domaine de Ste Croix - 34530 - MONTAGNAC - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Vins.