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Marques déposées par CROIX Dominique
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SOIREE DE BONHEUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOIREE DE BONHEUR
CROIX Dominique

Numéro de dépôt :
98732321
Date de dépôt :
07/05/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/05/2018

Présentation de la marque SOIREE DE BONHEUR

Déposée le 7 mai 1998 par CROIX Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOIREE DE BONHEUR »

Le déposant est CROIX Dominique domicilié(e) 20 Bd d'Almandet - 42220 - BOURG-ARGENTAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pépinières Paul CROIX, Dominique CROIX domicilié(e) 20 Bd d'Almandet BP 9 - 42220 - BOURG-ARGENTAL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOIREE DE BONHEUR est expirée depuis le 7 mai 2018.

CROIX Dominique a également déposé les autres marques suivantes : ROSES PAUL CROIX , MOSAIQUE


CROIX Dominique - 20 Bd d'Almandet - 42220 - BOURG-ARGENTAL - France


Pépinières Paul CROIX, Dominique CROIX - 20 Bd d'Almandet BP 9 - 42220 - BOURG-ARGENTAL - France


Inscription le 16 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°487228 - Publication au BOPI 2008-05-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-44

Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2008 n°2373084 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2008-05-16

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; plantes et fleurs naturelles ; fleurs séchées pour la décoration ; boutures, greffons.