Marque expirée - Marque en non vigueur

ROSES PAUL CROIX
CROIX Dominique

Numéro de dépôt :
3607791
Date de dépôt :
28/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
28/10/2018
ROSES PAUL CROIX de CROIX Dominique

Présentation de la marque ROSES PAUL CROIX

Déposée le 28 octobre 2008 par CROIX Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ROSES PAUL CROIX »

Le déposant est CROIX Dominique domicilié(e) 2 Boulevard d'ALMANDET, B.P. 9,42220 BOURG ARGENTAL - 42220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, BP 203,42005 SAINT ETIENNE Cedex 1 - 42005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSES PAUL CROIX est expirée depuis le 28 octobre 2018.

CROIX Dominique a également déposé les autres marques suivantes : SOIREE DE BONHEUR , MOSAIQUE


CROIX Dominique - 2 Boulevard d'ALMANDET, B.P. 9,42220 BOURG ARGENTAL - 42220 - France


CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, BP 203,42005 SAINT ETIENNE Cedex 1 - 42005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Plantes et fleurs naturelles ; plantes et fleurs séchées pour la décoration ; gazon naturel ; semences (graines).

Services d'horticulture ; services de jardiniers-paysagistes ; services de pépiniéristes ; jardinage.