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Marques déposées par CROIX Dominique
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MOSAIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MOSAIQUE
CROIX Dominique

Numéro de dépôt :
99819904
Date de dépôt :
21/10/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/10/2019

Présentation de la marque MOSAIQUE

Déposée le 21 octobre 1999 par CROIX Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOSAIQUE »

Le déposant est CROIX Dominique domicilié(e) 2 Boulevard d'Almandet - 42220 - BOURG ARGENTAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOSAIQUE est expirée depuis le 21 octobre 2019.

CROIX Dominique a également déposé les autres marques suivantes : ROSES PAUL CROIX , SOIREE DE BONHEUR


CROIX Dominique - 2 Boulevard d'Almandet - 42220 - BOURG ARGENTAL - France


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2009 n°2418414 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-17

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; plantes et fleurs naturelles notamment roses, rosiers ; fleurs séchées pour la décoration ; boutures, greffons.