Marque enregistrée - Marque en non vigueur
KON'S
Numéro de dépôt :
1754268
Date de dépôt :
17/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/12/2001
Présentation de la marque KON'S
Déposée le 17 décembre 1991 par CROIX ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « KON'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque KON'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754268.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KON'S est expirée depuis le 17 décembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-09