Marque expirée - Marque en non vigueur

CROISSANT DE LA GRANDE COMORE
Croissant de la grande comore, Association sans but lucratif loi 1901

Numéro de dépôt :
3709399
Date de dépôt :
02/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2020
CROISSANT DE LA GRANDE COMORE de Croissant de la grande comore

Présentation de la marque CROISSANT DE LA GRANDE COMORE

Déposée le 2 février 2010 par Croissant de la grande comore auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROISSANT DE LA GRANDE COMORE »

Le déposant est Croissant de la grande comore, Association sans but lucratif loi 1901 domicilié(e) 39 rue de Douai - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Croissant de la grande comore domicilié(e) 39 rue de Douai - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROISSANT DE LA GRANDE COMORE est expirée depuis le 2 février 2020.


Croissant de la grande comore, Association sans but lucratif loi 1901 - 39 rue de Douai - 75009 - PARIS - France


Croissant de la grande comore - 39 rue de Douai - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Inscription le 1 octobre 2012 - Changement d'adresse n°585292 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Relations publiques ;

Installation, entretien et réparation de machines.