Marque enregistrée - Marque en vigueur

CROISSANCE DEMOCRATE
CROISSANCE DEMOCRATE

Numéro de dépôt :
4656589
Date de dépôt :
13/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/06/2030
CROISSANCE DEMOCRATE de CROISSANCE DEMOCRATE

Présentation de la marque CROISSANCE DEMOCRATE

Déposée par voie électronique le 13 juin 2020 par CROISSANCE DEMOCRATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CROISSANCE DEMOCRATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-27 du 3 juillet 2020.

Le déposant est CROISSANCE DEMOCRATE domicilié(e) 136 bis boulevard Macdonald - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CROISSANCE DEMOCRATE, Monsieur PAULI Gilles domicilié(e) 136 bis boulevard Macdonald - 75019 - PARIS - France.

La marque CROISSANCE DEMOCRATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4656589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROISSANCE DEMOCRATE arrivera à expiration en date du 13 juin 2030.


CROISSANCE DEMOCRATE - 136 bis boulevard Macdonald - 75019 - PARIS - France


CROISSANCE DEMOCRATE, Monsieur PAULI Gilles - 136 bis boulevard Macdonald - 75019 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-27

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Vêtements ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;

Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; mise à disposition de forums en ligne ; agences d'informations (nouvelles) ;

Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.