Déposée le 23 mai 2013 par la société CROISSANCE BIO EN POITOU CHARENTES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « VAL BIO OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-24 du 14 juin 2013.
Le déposant est la société CROISSANCE BIO EN POITOU CHARENTES domicilié(e) 40 F RUE DE ROCHEFORT - 17400 - SAINT JEAN D'ANGELY - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 644 488 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CROISSANCE BIO EN POITOU CHARENTES, Mle Cavaillé Martine domicilié(e) Hotel d'Entreprises Arcadys, 1 avenue Gustave Eiffel - 17400 - SAINT JEAN D'ANGELY - France.
La marque VAL BIO OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006809.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL BIO OUEST est expirée depuis le 23 mai 2023.
CROISSANCE BIO EN POITOU CHARENTES, ASSOCIATION - 40 F RUE DE ROCHEFORT - 17400 - SAINT JEAN D'ANGELY - France - SIREN 790644488
CROISSANCE BIO EN POITOU CHARENTES, Mle Cavaillé Martine - Hotel d'Entreprises Arcadys, 1 avenue Gustave Eiffel - 17400 - SAINT JEAN D'ANGELY - France
Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24
Enregistrement avec modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37
Inscription le 18 février 2016 - Transmission totale de propriété n°663009 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-18
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ; Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique.
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