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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CROISIRUSSIE au capital de 8 000 euros
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LA VOIE DES TSARS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA VOIE DES TSARS
CROISIRUSSIE sarl au capital de 8 000 euros

Numéro de dépôt :
3159495
Date de dépôt :
15/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
LA VOIE DES TSARS de CROISIRUSSIE au capital de 8 000 euros

Présentation de la marque LA VOIE DES TSARS

Déposée le 15 avril 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CROISIRUSSIE au capital de 8 000 euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA VOIE DES TSARS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CROISIRUSSIE au capital de 8 000 euros domicilié(e) 32, Place Saint Georges,75009 Paris - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 679 664 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CROISIRUSSIE domicilié(e) 32 PLACE Saint Georges,75009 Paris - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CROISIRUSSIE sarl au capital de 8 000 euros - 32, Place Saint Georges,75009 Paris - 75009 - France - SIREN 438679664


CROISIRUSSIE - 32 PLACE Saint Georges,75009 Paris - 75009 - France


Inscription le 12 décembre 2002 - Rejet total n°361195 - Publication au BOPI 2002-12-12

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

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