Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEAN JET
CROISETTE DIFFUSION S.a.r.l.

Numéro de dépôt :
94545901
Date de dépôt :
23/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2004

Présentation de la marque CLEAN JET

Déposée le 23 novembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CROISETTE DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEAN JET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CROISETTE DIFFUSION domicilié(e) 76, rue de la Pompe, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 922 098 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VEBER Jean-Pierre - France.

La marque CLEAN JET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEAN JET est expirée depuis le 23 novembre 2004.


CROISETTE DIFFUSION S.a.r.l. - 76, rue de la Pompe, 75016 PARIS - France - SIREN 388922098


VEBER Jean-Pierre - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-28

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Serviettes en matière non tissé, imprégnées de lotion nettoyante, sans alcool