Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MENUISOR
CROISEES INTER-ETABLISSEMENTS JEAN PLANTE

Numéro de dépôt :
93454482
Date de dépôt :
09/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2003

Présentation de la marque MENUISOR

Déposée le 9 février 1993 par la société CROISEES INTER-ETABLISSEMENTS JEAN PLANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MENUISOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-12 du 26 mars 1993.

Le déposant est la société CROISEES INTER-ETABLISSEMENTS JEAN PLANTE domicilié(e) MOULT, 14370 ARGENCES - France et immatriculée sous le numéro RCS 563 820 711 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque MENUISOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MENUISOR est expirée depuis le 9 février 2003.

CROISEES INTER-ETABLISSEMENTS JEAN PLANTE a également déposé les autres marques suivantes : RENOLIGNE , ISO 80 , CROISAL , SIGNATURE , PERFORMANCE , BOSCADE , ISOLIGNE , PREMIERE LIGNE , MI 45 , EUROBAIE


CROISEES INTER-ETABLISSEMENTS JEAN PLANTE - MOULT, 14370 ARGENCES - France - SIREN 563820711


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 16 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318175 - Publication au BOPI 2001-03-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29

Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12

Mesuiserie métallique, menuiserie mixte métal-bois, portes, fenêtres, chassis, croisées, cadres, volets, persiennes, panneaux de fermeture et leurs éléments constitutifs, tous lesdits produits comportant des parties métalliques.Menuiserie non métallique, menuiserie mixte bois-métal, portes, fenêtres, chassis, croisées, cadres, volets, persiennes, panneaux de fermeture et leurs éléments constitutifs, tous lesdits produits comportant des parties non métalliques.Construction

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.