Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOSCADE
CROISEES INTER ETABLISSEMENTS JEAN PLANTE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1690669
Date de dépôt :
26/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/2001

Présentation de la marque BOSCADE

Déposée le 26 février 1991 par la Société Anonyme (SA) CROISEES INTER ETABLISSEMENTS JEAN PLANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOSCADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CROISEES INTER ETABLISSEMENTS JEAN PLANTE domicilié(e) 14370 MOULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque BOSCADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOSCADE est expirée depuis le 26 février 2001.

CROISEES INTER ETABLISSEMENTS JEAN PLANTE a également déposé les autres marques suivantes : RENOLIGNE , ISO 80 , CROISAL , SIGNATURE , PERFORMANCE , ISOLIGNE , PREMIERE LIGNE , MI 45 , EUROBAIE , MENUISOR


CROISEES INTER ETABLISSEMENTS JEAN PLANTE, société anonyme - 14370 MOULT - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais;verrous métalliques, chassis de fenêtres métalliques, galets métalliques, armatures métalliques, portails, volets, fenêtres, portes, placards, escaliers métalliques.Matériaux de constructions non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques;armatures de portes non métalliques;chassis, cadres de portes et de fenêtres non métalliques, portails, placards escaliers, portes et fenêtres non métalliques.Meubles, glaces (miroirs) cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre nacre écume de mer, succédanés de toutes des matières ou en matières plastiques;garnitures de meubles;étagères.Constructions et réparations;construction d'édifices;entreprises de peinture, plâterie, plomberie, couverture;location d'outils et de matériel de construction;entretien ou nettoyage de bâtiments, de portes, de fenêtres, de locaux;entretien ou nettoyage d'objets;réparation de mobiliers, outils, équipements de cuisine;travaux d'ébénisterie;services d'isolation, entretien, restauration et réparations de mobiliers.Essais de matériaux;ouvertures de serrures;services de conseils en construction et établissements de plans pour la construction;décoration d'intérieurs;service de jardinerie et paysagistes; services de pépiniéristes, installations des produits cités dans les classes ci-dessus

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.