Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PORTEUR
CROISE Gilles

Numéro de dépôt :
1663864
Date de dépôt :
08/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/09/1998
PORTEUR de CROISE Gilles

Présentation de la marque PORTEUR

Déposée le 8 septembre 1988 par CROISE Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PORTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CROISE Gilles, domicilié(e) 18, rue DUCHESNE RABIER, 45200 MONTARGIS - France.

La marque PORTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1663864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORTEUR est expirée depuis le 8 septembre 1998.


CROISE Gilles - 18, rue DUCHESNE RABIER, 45200 MONTARGIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Mobiliers, en particulier articles de sport non compris dans d'autres classes

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].