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Marques déposées par CROIDIEU Yves
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GAIAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAIAC
CROIDIEU Yves
DUCHATEAU Vincent

Numéro de dépôt :
93462066
Date de dépôt :
31/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2003

Présentation de la marque GAIAC

Déposée le 31 mars 1993 par CROIDIEU Yves et DUCHATEAU Vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GAIAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Les déposants sont CROIDIEU Yves, domicilié(e) 5 Rue de la Banque, 73000 CHAMBERY - France et DUCHATEAU Vincent, domicilié(e) 157 Résidence Ste Anne, 73290 LA MOTTE SERVOLEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) SA - France.

La marque GAIAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAIAC est expirée depuis le 31 mars 2003.

CROIDIEU Yves a également déposé les autres marques suivantes : GALET , CHASSE-GUEPES


CROIDIEU Yves - 5 Rue de la Banque, 73000 CHAMBERY - France

DUCHATEAU Vincent - 157 Résidence Ste Anne, 73290 LA MOTTE SERVOLEX - France


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) SA - France


Inscription le 6 juin 1994 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°173151 - Publication au BOPI 1994-06-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-47

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

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