Déposée le 23 avril 2004 par CRODSAL François et MASSON Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « tres mil trois mille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-22 du 28 mai 2004.
Les déposants sont CRODSAL François domicilié(e) CHEMIN MARQUE DESSUS,64530 GER - 64530 - France et MASSON Philippe domicilié(e) PLACE DE LA PREVOTE,65250 HECHES - 65250 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CRODSAL François domicilié(e) CHEMIN MARQUE DESSUS,64530 GER - 64530 - France.
La marque tres mil trois mille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287625.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tres mil trois mille est expirée depuis le 23 avril 2014.
CRODSAL François - CHEMIN MARQUE DESSUS,64530 GER - 64530 - France
MASSON Philippe - PLACE DE LA PREVOTE,65250 HECHES - 65250 - France
CRODSAL François - CHEMIN MARQUE DESSUS,64530 GER - 64530 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39
Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22
– affiches, cartes postales, auto-collants ; sacs et sachets en papier pour l'emballage. – sacs et sachets en matières textiles pour l'emballage. – vêtements ; chemises, tee-shirts, polos, chapeaux, bonnets, bobs, serre-tête, blousons, coupe vent, vêtements en laine polaire. Pull-over, tricots.Pantalons, shorts.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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