ATPLUS
Présentation de la marque ATPLUS
Déposée le 13 juin 1995 par CRODA INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATPLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ATPLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575540.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ATPLUS arrivera à expiration en date du 13 juin 2025.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-47
Renouvellement sans limitation le 17 juin 2005 n°2291219 - Publication au BOPI 2005-06-17
Inscription le 2 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°408327 - Publication au BOPI 2005-03-02
Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29
Inscription le 24 janvier 2013 - Changement de dénomination n°593246 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-24
Inscription le 9 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616441 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-09
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2015 n°2586379 - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-05-11