Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCENE OFFICE DE CONDITIONNEMENT DES EAUX NON POTABLES EN ELEVAGE
M. Crocq (Jean-Claude)

Numéro de dépôt :
944497
Date de dépôt :
26/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque OCENE OFFICE DE CONDITIONNEMENT DES EAUX NON POTABLES EN ELEVAGE

Déposée le 26 janvier 1976 par monsieur Crocq (Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « OCENE OFFICE DE CONDITIONNEMENT DES EAUX NON POTABLES EN ELEVAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Crocq (Jean-Claude domicilié(e) 12, rue Poullet, Fougères (Ille-et-Vilaine). - France.

La marque OCENE OFFICE DE CONDITIONNEMENT DES EAUX NON POTABLES EN ELEVAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 944497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque OCENE OFFICE DE CONDITIONNEMENT DES EAUX NON POTABLES EN ELEVAGE est expirée depuis le 26 janvier 1986.

Crocq (Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : DISTRIMIX


M. Crocq (Jean-Claude) - 12, rue Poullet, Fougères (Ille-et-Vilaine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-498

Conditionnement des eaux non potables.