Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COEUR CHAGRIN
Mr CROCQ Guy

Numéro de dépôt :
1651801
Date de dépôt :
19/03/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/03/2001

Présentation de la marque COEUR CHAGRIN

Déposée le 19 mars 1991 par monsieur CROCQ Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COEUR CHAGRIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CROCQ Guy domicilié(e) La Reusserie, 35113 DOMAGNE - France.

La marque COEUR CHAGRIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEUR CHAGRIN est expirée depuis le 19 mars 2001.


Mr CROCQ Guy - La Reusserie, 35113 DOMAGNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Métaux communs et leurs alliages, notamment élément métallique décoratif. Boutons, crochets, oeillets, épingles et aiguilles

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.