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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CROCOLA
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SCAN FEET
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCAN FEET
CROCOLA SAS, SAS

Numéro de dépôt :
4354197
Date de dépôt :
12/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/04/2027
SCAN FEET de CROCOLA

Présentation de la marque SCAN FEET

Déposée par voie électronique le 12 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CROCOLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCAN FEET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CROCOLA domicilié(e) 400 La Grande Charriere - 38980 - CHATENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 821 893 435 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CROCOLA, SAS, M. Hervé COLLET domicilié(e) 400 CHEMIN LA GRANDE CHARRIERE - 38980 - CHATENAY - France.

La marque SCAN FEET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4354197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCAN FEET arrivera à expiration en date du 12 avril 2027.


CROCOLA SAS, SAS - 400 La Grande Charriere - 38980 - CHATENAY - France - SIREN 821893435


CROCOLA, SAS, M. Hervé COLLET - 400 CHEMIN LA GRANDE CHARRIERE - 38980 - CHATENAY - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement sans modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Distributeurs automatiques ; robots (machines) ; machines à imprimer ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments optiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; gants (habillement) ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.