Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LYS ROYAL
Numéro de dépôt :
1249469
Date de dépôt :
18/10/1983
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
18/10/1993
Présentation de la marque LYS ROYAL
Déposée le 18 octobre 1983 par CROCHET Hubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « LYS ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LYS ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249469.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LYS ROYAL est expirée depuis le 18 octobre 1993.
CROCHET Hubert a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-11