Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAQUE ROYALE
CROCHET Hubert, rue de la source, B.P. 19, 84450 ST SATURNIN LES AVIGNON.

Numéro de dépôt :
1249463
Date de dépôt :
18/10/1983
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
18/10/1993

Présentation de la marque LAQUE ROYALE

Déposée le 18 octobre 1983 par CROCHET Hubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « LAQUE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CROCHET Hubert, rue de la source, B.P. 19, 84450 ST SATURNIN LES AVIGNON. - France.

La marque LAQUE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAQUE ROYALE est expirée depuis le 18 octobre 1993.

CROCHET Hubert a également déposé les autres marques suivantes : LAIT ROYAL , PRINCESSE ROYALE , MIELLERIE DES BUTINEUSES , SATILENE , LYS ROYAL , HYDRATANTE ROYALE , ABEILLE ET BEAUTE , POLENIA , ECLAT ROYAL , HALE DE PROVENCE


CROCHET Hubert, rue de la source, B.P. 19, 84450 ST SATURNIN LES AVIGNON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-11

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