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Marques déposées par l'association loi 1901 CROC
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FETE DU CASSOULET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FETE DU CASSOULET
CROC, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3100339
Date de dépôt :
04/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2021
FETE DU CASSOULET de CROC

Présentation de la marque FETE DU CASSOULET

Déposée le 4 mai 2001 par l'association loi 1901 CROC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FETE DU CASSOULET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-25 du 22 juin 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 CROC domicilié(e) Rue Prosper Estieu - 11400 - CASTELNAUDARY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CROC, RIVALS Marcel domicilié(e) 39, rue Prosper Estieu - 11400 - CASTELNAUDARY - France.

La marque FETE DU CASSOULET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 41 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FETE DU CASSOULET est expirée depuis le 4 mai 2021.


CROC, Association loi 1901 - Rue Prosper Estieu - 11400 - CASTELNAUDARY - France


CROC, RIVALS Marcel - 39, rue Prosper Estieu - 11400 - CASTELNAUDARY - France


Inscription le 15 janvier 2003 - Rejet partiel n°363174 - Publication au BOPI 2003-01-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2011 n°2470316 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-05-11

Vêtements, chaussures, chapellerie et foulard Tissus ; couvertures de lit et de table Divertissement et activités sportives et culturelles (production de spectacles, organisation de colloques, conférences et congrès) Restauration (alimentation)

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.