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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CROC'MOUSSE
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CROC MOUSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROC MOUSSE
CROC'MOUSSE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1356046
Date de dépôt :
14/05/1986
Lieu de dépôt :
POITIERS
Date d'expiration :
14/05/1996
CROC MOUSSE de CROC\'MOUSSE

Présentation de la marque CROC MOUSSE

Déposée le 14 mai 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CROC'MOUSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « CROC MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CROC'MOUSSE domicilié(e) Centre Commercial Rallye Beaulieu, POITIERS (Vienne). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jack BERTET, son gérant. - France.

La marque CROC MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1356046.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROC MOUSSE est expirée depuis le 14 mai 1996.


CROC'MOUSSE (S.A.R.L.) - Centre Commercial Rallye Beaulieu, POITIERS (Vienne). - France


Monsieur Jack BERTET, son gérant. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-44

Meubles, glaces, cadres;articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Matières de rembourrage (mousses en matières synthétiques);matières textiles fibreuses brutes.Tissus;couvertures de lit et de table; articles textiles non compris dans d'autres classes.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).