Marque renouvelée - Marque en vigueur

SUN OLIVES
CROC' FRAIS, SAS

Numéro de dépôt :
3613608
Date de dépôt :
26/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2028
SUN OLIVES de CROC\' FRAIS

Présentation de la marque SUN OLIVES

Déposée le 26 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CROC' FRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUN OLIVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-01 du 2 janvier 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CROC' FRAIS domicilié(e) ZA du Bois Gueslin, Allée Voie Croix - 28630 - MIGNIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 544 853 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CL AVOCATS, domicilié(e) 174 BOULEVARD MALESHERBES - 75017 - PARIS - France.

La marque SUN OLIVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3613608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUN OLIVES arrivera à expiration en date du 26 novembre 2028.

CROC' FRAIS a également déposé les autres marques suivantes : CROQ'APERO , CROQ'OLIVES PREPARATION ARTISANALE , MENU de PROVENCE , CROC'FRAIS , Sun Olive , mes Idées Apéritif Veggie , OLIVES EN CUISINE , AGROAZUR , AGROAZUR , Croc' frais


CROC' FRAIS, SAS - ZA du Bois Gueslin, Allée Voie Croix - 28630 - MIGNIERES - France - SIREN 419544853


CL AVOCATS, - 174 BOULEVARD MALESHERBES - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-18

Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Inscription le 9 mars 2016 - Changement de nom, de dénomination n°664502 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-09

Inscription le 1 août 2017 - Transmission totale de propriété n°705477 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-01

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2018 n°2686190 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2018-06-29

Inscription le 24 décembre 2020 - Modification d'un mandataire n°806498 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-12-24

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ;

Vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;

Fruits et légumes frais.