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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CROC' FRAIS
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CROQ'OLIVES PREPARATION ARTISANALE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CROQ'OLIVES PREPARATION ARTISANALE
CROC' FRAIS, SAS

Numéro de dépôt :
97709596
Date de dépôt :
11/12/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/12/2027

Présentation de la marque CROQ'OLIVES PREPARATION ARTISANALE

Déposée le 11 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CROC' FRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROQ'OLIVES PREPARATION ARTISANALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-04 du 23 janvier 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CROC' FRAIS domicilié(e) ZA du Bois Gueslin, Allée Voie Croix - 28630 - MIGNIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 544 853 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CL AVOCATS, domicilié(e) 174 BOULEVARD MALESHERBES - 75017 - PARIS - France.

La marque CROQ'OLIVES PREPARATION ARTISANALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97709596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CROQ'OLIVES PREPARATION ARTISANALE arrivera à expiration en date du 11 décembre 2027.

CROC' FRAIS a également déposé les autres marques suivantes : CROQ'APERO , SUN OLIVES , MENU de PROVENCE , CROC'FRAIS , Sun Olive , mes Idées Apéritif Veggie , OLIVES EN CUISINE , AGROAZUR , AGROAZUR , Croc' frais


CROC' FRAIS, SAS - ZA du Bois Gueslin, Allée Voie Croix - 28630 - MIGNIERES - France - SIREN 419544853


CL AVOCATS, - 174 BOULEVARD MALESHERBES - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2007 n°2357235 - Publication au BOPI 2007-12-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-22

Inscription le 5 mars 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°470115 - Publication au BOPI 2008-03-05

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

Inscription le 13 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°646644 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-13

Inscription le 1 août 2017 - Transmission totale de propriété n°705477 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-01

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2017 n°2658461 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2017-09-05

Inscription le 24 décembre 2020 - Modification d'un mandataire n°806498 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-12-24

Olives, condiments, oignons cornichons, piments, lupins.