Marque renouvelée - Marque en vigueur

CROC'FRAIS
CROC'FRAIS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3353892
Date de dépôt :
11/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2025
CROC\'FRAIS de CROC\'FRAIS

Présentation de la marque CROC'FRAIS

Déposée le 11 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CROC'FRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROC'FRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-21 du 27 mai 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CROC'FRAIS domicilié(e) ZA du Bois Gueslin, Allée Voie Croix - 28630 - MIGNIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 544 853 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CL AVOCATS, domicilié(e) 174 BOULEVARD MALESHERBES - 75017 - PARIS - France.

La marque CROC'FRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3353892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROC'FRAIS arrivera à expiration en date du 11 avril 2025.

CROC'FRAIS a également déposé les autres marques suivantes : CROQ'APERO , SUN OLIVES , CROQ'OLIVES PREPARATION ARTISANALE , MENU de PROVENCE , Sun Olive , mes Idées Apéritif Veggie , OLIVES EN CUISINE , AGROAZUR , AGROAZUR , Croc' frais


CROC'FRAIS, Société par actions simplifiée - ZA du Bois Gueslin, Allée Voie Croix - 28630 - MIGNIERES - France - SIREN 419544853


CL AVOCATS, - 174 BOULEVARD MALESHERBES - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-38

Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2015 n°2584407 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-04-16

Inscription le 24 décembre 2020 - Modification d'un mandataire n°806498 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-12-24

• olives natures. • olives aromatisées. • olives farcies. • olives avec noyaux. • olives Issus de l'Agriculture Biologique. • tapenade d'Olives. • huile d'Olive. • olives cuites. • olives broyées. • olives + sauces froides. • olives + sauces chaudes. • olives + légumes. • olives + fromage. • olives + charcuterie. • olives + produits de la mer.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.